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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IODE
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FRASIMEX NS
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRASIMEX NS
IODE, SARL

Numéro de dépôt :
3700437
Date de dépôt :
21/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2019
FRASIMEX NS de IODE

Présentation de la marque FRASIMEX NS

Déposée le 21 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IODE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRASIMEX NS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IODE domicilié(e) ZA DE LA BASE BP 20 - 29180 - GUENGAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 212 247 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IODE domicilié(e) ZA DE LA BASE BP 20 - 29180 - GUENGAT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 22 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRASIMEX NS est expirée depuis le 21 décembre 2019.

IODE a également déposé les autres marques suivantes : INVENTIF LA solution d'inventaire , INVENTIF INVENTIF LA SOLUTION D'INVENTAIRE , ETIOLOG , EXNIHILO L'INVENTAIRE EN VITESSE! , iode Soft , MAISON LA FALAISE


IODE, SARL - ZA DE LA BASE BP 20 - 29180 - GUENGAT - France - SIREN 418212247


IODE - ZA DE LA BASE BP 20 - 29180 - GUENGAT - France


Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).